Facebook jugé demain en France pour sa censure du tableau “L’origine du monde”
Après avoir vu son compte désactivé par Facebook pour y avoir posté une image du tableau de Gustave Courbet "L'origine du monde", un internaute a finalement obtenu que le réseau social soit prochainement jugé en France pour cette affaire.
En février 2011, on apprenait que Facebook avait désactivé le compte de l’un de ses utilisateurs, l’artiste danois Frode Steinicke, pour avoir posté sur son profil une image du tableau de Gustave Courbet “L’origine du monde”. Cette œuvre, datée de 1866, montre principalement un sexe féminin.
Le réseau social avait ainsi considéré que ce partage contrevenait aux règles établies sur la plate-forme concernant le nu. Quelques jours plus tard, le 27 février 2011 plus exactement, un particulier français connaissait la même situation. Le 4 octobre de la même année, il assignait Facebook en justice pour demander la réactivation de son compte, pourtant accordée à l’artiste danois mais sans l’image incriminée.
Censure de “L’origine du monde” : Facebook ne voulait pas être jugé en France
Dans un premier temps, l’internaute français a été confronté au refus de la société de Mark Zuckerberg d’être jugé en France, celle-ci expliquant que de par sa domiciliation californienne, seule une juridiction américaine pouvait statuer sur son cas.
En février 2016, soit environ cinq ans plus tard, la cour d’appel de Paris donne tort à Facebook et confirme l’ordonnance du Tribunal de grande instance de Paris du 5 mars 2015, qui avait qualifié d’“abusive” la clause exclusive de compétence évoquée plus haut. Cette affaire sera donc bien traitée par la justice française.
Un tableau échappant “au statut d’image pornographique”
Dans des propos rappelés par Le Figaro, l’avocat de l’internaute, Me Stéphane Cottineau, avait alors salué un arrêt censé “obliger Facebook et toutes les autres sociétés du e-commerce étrangères qui disposent de ce type de clause à modifier leur contrat”.
Au sujet du tableau, il avait mentionné un cas ne pouvant s’apparenter à ceux tombant sous le coup de la censure Facebook : “il s’agit à l’évidence d’une représentation magnifiée, sublimée, par le talent de l’artiste”. Le commentaire de L’origine du monde présent sur le site du musée d’Orsay indique d’ailleurs que “grâce à la grande virtuosité de Courbet, au raffinement d’une gamme colorée ambrée, L’Origine du monde échappe cependant au statut d’image pornographique.”
C’est jeudi que Facebook devra répondre de cette censure devant les tribunaux français.