IA et droits d’auteur : six géants dans le viseur de la justice

Une plainte individuelle remet sur le devant de la scène les enjeux de copyright dans l’entraînement des modèles génératifs.

Une nouvelle offensive contre les géants de l’intelligence artificielle

Dans un contexte déjà marqué par une succession de poursuites judiciaires visant les acteurs majeurs de l’intelligence artificielle, le journaliste d’investigation John Carreyrou – célèbre pour avoir dévoilé le scandale Theranos – engage à son tour une action retentissante. Cette fois, ce sont xAI, Anthropic, Google, OpenAI, Meta et Perplexity qui se retrouvent sur le banc des accusés, soupçonnés d’avoir utilisé des ouvrages protégés par le droit d’auteur pour entraîner leurs modèles d’IA, sans obtenir d’autorisation préalable.

Plaintes individuelles et revendications inédites

L’une des particularités marquantes du dossier réside dans le choix procédural : ici, pas d’action collective. Selon la plainte consultée par Reuters, il ne s’agit pas d’un hasard. Les auteurs impliqués souhaitent éviter que les entreprises technologiques puissent « si facilement éteindre des milliers de réclamations à moindre coût ». Pour eux, la défense des droits intellectuels ne saurait être bradée. Notons également que c’est la première fois qu’une procédure de ce genre vise explicitement xAI.

L’année des contentieux autour des droits d’auteur et de l’IA

Depuis plusieurs mois, les grandes entreprises du secteur font régulièrement face à la justice sur fond d’exploitation présumée de contenus sous copyright : studios comme Disney, journaux tels que le New York Times, ou encore le Chicago Tribune, tous ont porté plainte contre diverses sociétés spécialisées en IA. Certaines affaires ont abouti à des accords commerciaux ; on pense notamment au contrat de licence passé entre Disney et OpenAI. Cette dynamique illustre l’inquiétude croissante autour du respect du droit d’auteur à l’heure des modèles génératifs.

Divergences sur la gestion et les indemnisations

De leur côté, les sociétés mises en cause tentent tant bien que mal de se défendre. Un porte-parole de Perplexity assure ainsi que sa plateforme « n’indexe pas les livres », tandis qu’Anthropic, déjà rompu à ce type de procédure, vient tout juste de solder une action collective intentée par un demi-million d’auteurs pour 1,5 milliard de dollars. Cependant, selon la nouvelle plainte, cet accord ne garantirait qu’une infime compensation aux plaignants : « à peine 2 % du plafond légal prévu par le Copyright Act ». À titre comparatif, même un acteur comme Apple a dû répondre récemment à des accusations similaires.

À ce stade, aucune réaction officielle n’a encore été communiquée par les six groupes incriminés ; mais le bras de fer judiciaire entre créateurs et géants technologiques semble bien loin d’être terminé.