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La taxe d’enlèvement des ordures ménagères va augmenter dans la plupart des communes

Économie > Impôt
Par Lionel Durel,  publié le 12 mai 2022 à 14h30.

C'est une info qui ne tombe pas au meilleur des moments en cette période d'inflation. La taxe sur les ordures ménagères va augmenter dans une grande majorité des villes de France.

Pour le pouvoir d’achat, c’est un nouveau coup de massue pour les Français. Face à l’augmentation du coût de traitement des ordures ménagères (TEOM), la taxe sur les ordures ménagères va augmenter dans plus de trois-quarts des communes, une hausse liée à l’augmentation des coûts de l’énergie, notamment à cause de la guerre en Ukraine (les camions récoltant les déchets ont besoin de carburants pour effectuer les tournées et les centres de tri fonctionnent à l’électricité).

Augmentation des coûts de l’énergie

L’augmentation devrait être en moyenne de 5% mais certaines collectivités prévoient une hausse de 10%. Payée par les propriétaires, cette taxe d’enlèvement des ordures ménagères (qui figure sur la taxe foncière) est répercutée sur les locataires. Les propriétaires se voient décidément taper au portefeuille puisque, entre 2010 et 2020, la taxe foncière a augmenté d’un peu moins de 28% en moyenne.

Une taxe sur les activités polluantes

Notez que les communes sont aussi confrontées à une taxe sur les activités polluantes (TGAP) pour les inciter à mieux recycler, imposée par l’État et dont les collectivités locales s’acquittent pour les déchets finissant dans un incinérateur ou qui sont stockés. Pour le président de l’association nationale des collectivités, associations et entreprises, gestion des déchets et de l’énergie, cela alourdit la facture pour les Français : “Malheureusement, nous sommes obligés de la répercuter sur nos administrés qui sont aussi des consommateurs”.

Certains habitants se rebiffent : A Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), 15 habitants ont demandé au tribunal administratif de Rennes hier de se pencher sur la légalité du montant de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) dont ils ont dû s’acquitter pour l’année 2019. Il y a deux ans, le tribunal administratif de Rennes avait jugé que le produit de la taxe perçu par Saint-Malo Agglomération était manifestement disproportionné par rapport aux dépenses qu’il devait couvrir, les habitants avaient alors obtenu un dégrèvement pour les années 2015 et 2016.

Le Récap
  • Augmentation des coûts de l’énergie
  • Une taxe sur les activités polluantes
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