Haut-Rhin : un cheval à l’origine d’une procédure judiciaire entre voisins

Pour les voisins d'un viticulteur ayant acheté Sésame il y a quelques années, le cheval est source de nuisances.

Décidément, la « mode » est aux conflits entre voisins autour des animaux, l’un des plus connus étant celui lié au coq Maurice en Charente-Maritime. De l’autre côté de la France, à Orschwihr, c’est un cheval qui sème la zizanie. Répondant au doux nom de Sésame, il appartient depuis 2012 aux viticulteurs du domaine Valentin-Zusslin. Ils l’utilisent pour revenir en partie à la technique  par traction animale dans les vignes, dans une démarche d’agriculture biodynamique.

Les « forts désagréments » qui gênent les voisins

Seulement, les voisins du verger dans lequel Sésame est installé, et qui ont ouvert des gîtes en 2000, affirment subir « un préjudice financier, puisque la fréquentation de (nos) gîtes a baissé depuis l’arrivée du cheval ». Ils évoquent de « forts désagréments » relatifs à la présence du cheval : « L’odeur du crottin et de l’urine, la présence massive de mouches et le bruit des chevaux », rapporte L’Alsace.
Dans un premier temps, la procédure entamée en 2014 aboutit à un jugement en juillet 2019 et qui donne raison aux viticulteurs. Pour le tribunal d’instance, ces désagréments sont raisonnables et « la présence de chevaux en nombre très limité […] dans un environnement semi-rural et semi-urbain ne saurait être considérée comme anormale ».

Les voisins font appel

Mais les voisins décident de faire appel de cette décision, La cour d’appel de Colmar tranchera au mois d’octobre prochain. En attendant, les viticulteurs souhaitent « simplement garder Sésame dans son pré et pouvoir exercer [leur] métier normalement ».
Une pétition de soutien a été lancée il y a peu, intitulée Bientôt plus de chevaux dans nos vignes ?, et qui a recueilli à ce jour près de 5.000 signatures.

Jérôme Nelra

Spécialiste Faits Divers

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