En bref
- Alibaba obtient un blocage temporaire aux États-Unis.
- La mesure vise une nouvelle règle sur le lobbying.
- Le dossier pourrait peser sur d’autres groupes chinois.
Perdre ses relais à Washington, pour un groupe comme Alibaba, ce n’est pas un détail. C’est précisément ce qu’un juge fédéral vient de suspendre, au moins pour un temps, dans le bras de fer entre le géant chinois du commerce en ligne et le Pentagone.
Un sursis très ciblé, mais loin d’être anodin
La juge fédérale Eumi K. Lee a ordonné au Pentagone de ne pas considérer, pour l’instant, Alibaba comme une entreprise militaire chinoise dans le cadre d’une nouvelle restriction sur le lobbying. Cette pause doit durer jusqu’à ce qu’elle tranche la demande du groupe, ou jusqu’à 60 jours après une audience sur le dossier, selon la première échéance atteinte.
La décision ne retire donc pas Alibaba de la liste visée. Mais elle bloque provisoirement l’un de ses effets les plus sensibles. Et c’est loin d’être symbolique.
Pourquoi Alibaba a saisi la justice ,
Le groupe chinois a attaqué le gouvernement américain après son inscription sur la liste dite 1260H du Pentagone. Alibaba affirme que cette désignation n’avait, selon lui, aucune base factuelle ni légale, et qu’elle porte atteinte à sa liberté d’expression ainsi qu’à son droit constitutionnel à une procédure régulière.
Dans sa plainte, l’entreprise explique aussi qu’elle ne travaille pas avec l’armée chinoise et demande son retrait de la liste. Elle soutient surtout que les nouvelles restrictions l’ont privée d’une partie essentielle de sa capacité à défendre ses intérêts auprès du gouvernement fédéral, qu’il s’agisse de législation, de régulation ou de politiques publiques touchant son activité.
Autre point concret, plus de deux douzaines de lobbyistes enregistrés pour Alibaba auraient retiré leur inscription après l’ajout du groupe à la liste 1260H. Résultat, la société dit avoir perdu sa voix à Washington.
La liste 1260H pèse désormais plus lourd
Cette liste n’équivaut pas aux sanctions de l’OFAC, qui peuvent bloquer totalement les affaires d’une entreprise aux États-Unis, comme cela a été le cas pour DJI. Mais un changement législatif récent lui donne désormais des effets bien plus lourds.
La nouvelle clause interdit au Département de la Défense de conclure des contrats avec toute entreprise faisant appel à des lobbyistes ou à des cabinets de lobbying qui représentent une société inscrite sur la liste 1260H. C’est ce mécanisme précis que Alibaba conteste aujourd’hui.
Pressions politiques et possible effet domino
Le Pentagone, tout en défendant la constitutionnalité de cette restriction, a reconnu qu’une pause limitée pouvait aider à laisser le tribunal examiner la plainte dans de bonnes conditions. En parallèle, la pression politique reste forte.
Des membres de la commission spéciale de la Chambre des représentants sur la Chine, John Moolenaar et Elise Stefanik, ont récemment demandé au secrétaire à la Défense Pete Hegseth d’appliquer strictement l’interdiction visant les lobbyistes. Dans leur courrier, ils estiment qu’il est crucial que les contractants du département évitent de travailler avec des cabinets et représentants défendant aussi, selon eux, les intérêts d’entreprises servant les ambitions militaires du Parti communiste chinois.
Le plus intéressant, ici, c’est la portée possible du jugement. La décision de Eumi K. Lee pourrait aussi compter pour les entreprises déjà placées, ou placées demain, sur cette liste.
