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Un collectif s’oppose à la numérisation des œuvres

Tech
Par Rémy Trentesaux,  publié le 21 février 2012 à 17h44, modifié le 21 février 2012 à 17h51.

La numérisation des œuvres n'est visiblement pas au goût de tous, un collectif d'auteurs, de traducteurs et d'illustrateurs s'oppose contre un projet de loi concernant la numérisation d'œuvres du XXe siècle

C’est le vote la semaine dernière d’un texte par le Sénat qui a mis le feu aux poudres. En effet, ce dernier prévoit notamment de numériser l’ensemble des ouvrages écris au siècle dernier et qui ne sont plus édités. Alors que le document n’est pas encore passé entre les mains de l’Assemblée nationale, il est déjà vivement décrié. Baptisé Le droit du Serf, le collectif met en avant les problèmes liés aux droits d’auteurs.

Pour ce dernier, ce texte n’est pas en accord avec le droit d’auteur, puisqu’il ne respecte pas par exemple le délai légal de 70 ans après la mort d’un auteur qui marque l’arrivée d’un ouvrage dans le domaine public.

Face à ces vives critiques, les défenseurs du projet rappellent que les auteurs seront rémunérés via une société de perception et de répartitions des droits. Elle aura en charge la gestion des rémunérations des éditeurs et auteurs, qui seront calculées en fonction des consultations et des téléchargements des œuvres numérisées. Par ailleurs, les auteurs ont parfaitement le droit de refuser qu’une de leur œuvre ayant été numérisée soit commercialisée.

La numérisation est un domaine cher à l’Union européenne qui a mis en place diverses mesures et accords pour la numérisation de milliers d’ouvrages, notamment avec Google.

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