EuropaCorp, le studio de Luc Besson, condamné pour contrefaçon

La société EuropaCorp de Luc Besson a été condamné dans l’affaire qui l’opposait à quatre dessinateurs de la saga Arthur et les Minimoys.

Très connu pour ses scénarios ambitieux, Luc Besson vient peut-être de nous proposer un remake de celui de l’arroseur arrosé.

Très actif lorsqu’il s’agit de la défense des droits d’auteurs et soutien de poids pour HADOPI, la société de production EuropaCorp propriété du réalisateur français vient en effet d’être condamnée pour contrefaçon par le tribunal de grande instance de Paris selon les informations de BFM Business.

Les dessinateurs attaquent EuropaCorp

Ce sont les dessinateurs des personnages et de l’univers de la trilogie d’animation Arthur et les Minimoys qui ont attaqué directement la société de production. Ces derniers ont jugé que les émoluments prévus dans leurs contrats n’étaient pas suffisants.

Le studio de production avait payé les dessinateurs entre 18.000 et 43.858 euros pour le premier volet de la saga et 40.000 euros pour le troisième dans des contrats de travail qui qualifiait leur contribution artistique de « secondaire ». Un statut qui n’est pas passe auprès de Philippe Rouchier, Robert Cepo, Georges Bouchelaghem et Nicolas Frustes, les dessinateurs qui ont décidé de saison la justice, notamment pour être considérés comme coauteurs du film d’animation, mais également réclamer 0,3 % des recettes totales des films.

Le studio de production accusé de contrefaçon

Après un long combat judiciaire, les quatre artistes ont obtenu la requalification de leurs contrats de travail qui ont été jugés comme illicites. Le tribunal a demandé au studio de Luc Besson de verser 15.000 euros aux dessinateurs pour rembourser les frais de procédure et 55.000 euros de « provision à valoir sur leur préjudice ». EuropaCorp a également été condamné pour « contrefaçon » à propos de la vente des produits dérivés d’Arthur et les Minimoys. Un expert a été dépêché pour leur attribuer une somme proportionnelle aux bénéfices réalisés par les films.

Fin 2015, EuropaCorp avait déjà été condamné pour plagiat pour le film Lock Out dont le scénario était trop similaire à New York 1997 de John Carpenter.