Cantal : attaqué par ses voisins, un agriculteur condamné à une lourde amende à cause des odeurs de son élevage

8.000 euros d'amende, l'épilogue d'une bataille judiciaire de huit ans. Ce sont ses voisins, un couple de retraités stéphanois venus s'installer à proximité de son exploitation, qui l'avaient attaqué.

Nicolas Bardy est éleveur à Lacapelle-Viescamp (Cantal). Le 19 novembre dernier, il a été condamné par la Cour d’Appel de Limoges à verser 8.000 euros à un couple de retraités pour « trouble anormal du voisinage ». Installé depuis 2001 non loin de l’exploitation agricole, le couple avait porté l’affaire devant la justice.

De « fortes odeurs irritantes »

Balles de foin stockées trop près de leur maison générant de « fortes odeurs irritantes », utilisation d’un bâtiment de stockage comme lieu d’élevage causant des désagréments liés à l’entreposage du fumier et à la fosse à purin… La Cour d’appel a conclu que le couple stéphanois a « subi un trouble anormal du voisinage pendant de nombreuses années », et a donc condamné l’éleveur à 6.000 euros de dommages et intérêts et 2.000 euros au titre des frais de justice.

Au micro d’une radio locale, Nicolas Bardy a déploré : « On avait fait des efforts pour essayer de trouver des solutions. On avait déménagé le siège de l’exploitation, construit un bâtiment neuf à un kilomètre de leur maison, donc je ne pense pas que ça les gêne beaucoup ».

« La stupidité poussée à son maximum »

Au quotidien La Montagne cette fois, il déclare : « C’est la stupidité poussée à son maximum […] Je me doutais que l’on ne s’en sortirait pas sans rien. Quand on est à ce niveau de bêtise… C’est gros quand même. Ils n’ont jamais pu démontrer les nuisances et cela a suffi ».

Le tribunal a ajouté que l’activité « non autorisée » d’élevage dans un bâtiment de stockage a généré du fumier et du purin « quasiment sous la fenêtre de (la) cuisine » des voisins, retenant la « nuisance visuelle ». Ils ont mis en avant que « s’il n’est pas anormal » à la campagne, « d’être confrontés aux odeurs générées par l’activité agricole », « la concentration des effluves générées par la maturation du foin » à faible distance devait être retenue. Tout en reconnaissant que les nuisances ont désormais cessé. Las, l’agriculteur indique qu’il n’ira pas plus loin au niveau judiciaire.