Cantal : attaqué par ses voisins, un agriculteur condamné à une lourde amende à cause des odeurs de son élevage
8.000 euros d'amende, l'épilogue d'une bataille judiciaire de huit ans. Ce sont ses voisins, un couple de retraités stéphanois venus s'installer à proximité de son exploitation, qui l'avaient attaqué.
Nicolas Bardy est éleveur à Lacapelle-Viescamp (Cantal). Le 19 novembre dernier, il a été condamné par la Cour d’Appel de Limoges à verser 8.000 euros à un couple de retraités pour “trouble anormal du voisinage”. Installé depuis 2001 non loin de l’exploitation agricole, le couple avait porté l’affaire devant la justice.
De “fortes odeurs irritantes”
Balles de foin stockées trop près de leur maison générant de “fortes odeurs irritantes”, utilisation d’un bâtiment de stockage comme lieu d’élevage causant des désagréments liés à l’entreposage du fumier et à la fosse à purin… La Cour d’appel a conclu que le couple stéphanois a “subi un trouble anormal du voisinage pendant de nombreuses années”, et a donc condamné l’éleveur à 6.000 euros de dommages et intérêts et 2.000 euros au titre des frais de justice.
Au micro d’une radio locale, Nicolas Bardy a déploré : “On avait fait des efforts pour essayer de trouver des solutions. On avait déménagé le siège de l’exploitation, construit un bâtiment neuf à un kilomètre de leur maison, donc je ne pense pas que ça les gêne beaucoup”.
“La stupidité poussée à son maximum”
Au quotidien La Montagne cette fois, il déclare : “C’est la stupidité poussée à son maximum […] Je me doutais que l’on ne s’en sortirait pas sans rien. Quand on est à ce niveau de bêtise… C’est gros quand même. Ils n’ont jamais pu démontrer les nuisances et cela a suffi”.
Le tribunal a ajouté que l’activité “non autorisée” d’élevage dans un bâtiment de stockage a généré du fumier et du purin “quasiment sous la fenêtre de (la) cuisine” des voisins, retenant la “nuisance visuelle”. Ils ont mis en avant que “s’il n’est pas anormal” à la campagne, “d’être confrontés aux odeurs générées par l’activité agricole”, “la concentration des effluves générées par la maturation du foin” à faible distance devait être retenue. Tout en reconnaissant que les nuisances ont désormais cessé. Las, l’agriculteur indique qu’il n’ira pas plus loin au niveau judiciaire.