Apple condamné à verser 533 millions de dollars à Smartflash

Apple a été condamné à une lourde amende au Texas. Une société américaine reproche au géant d'avoir frauduleusement utilisé des brevets.

Apple va sans doute devoir sortir le chéquier. Comme le révèle Challenges, un tribunal texan a condamné Apple de payer une amende de près de 533 millions de dollars, soir 470 millions d’euros à la société Smartflash. Le juge a estimé que iTunes avait utilisé trois brevets détenus par le plaignant, basé au Texas.

Apple condamné à une lourde amende au Texas

Smartflash réclamait initialement 852 millions de dollars de dommages et intérêts. Le jury a considéré qu’Apple avait utilisé ces brevets sans l’autorisation de SmartFlash en toute connaissance de cause.

Le géant américain a d’ores et déjà indiqué qu’il ferait appel, et a souligné que cette décision devait motiver une modification légale de la propriété intellectuelle, afin de limiter la possibilité pour des sociétés qui ne fabriquent pas elles-mêmes des produits, comme SmartFlash, de saisir la justice.

C’est en mai 2013 que Smartflash avait déposé plainte, affirmant que le logiciel iTunes avait violé ses brevets relatifs à l’accès et au stockage de chansons, vidéos et jeux téléchargés. Apple avait estimé de son côté qu’aucune infraction n’était qualifiée et souhaitait user librement de la technologie développée par le plaignant, considérant que de précédentes inventions brevetées concernaient le même sujet.

Smartflash attaque aussi Google, Samsung et HTC

L’avocat de la societé texane a indiqué que son client était “très satisfait du verdict qui prend acte d’une infraction volontaire et de longue date d’Apple“.

C’est dans la petite ville de Tyler, au Texas, que s’est tenu le procès. La société Smartflash y est par ailleurs installée, et de nombreux contentieux relatifs à l’usage frauduleux de brevets se sont tenus là-bas. L’entreprise a également porté plainte pour des questions de propriété intellectuelle contre Samsung Electronics, HTC et Google.