Le Sénat retire le burn-out des maladies professionnelles

Le Sénat a retiré ce mercredi le « burn-out » de la liste des maladies professionnelles contrairement à l’amendement proposé par l’Assemblée. Cette décision a lancé un véritable débat.

Le débat autour de l’inscription du burn-out comme maladie professionnelle connaît un nouveau rebondissement. Les sénateurs viennent en effet de décider de retirer le syndrome de la liste des maladies professionnelles contrairement à l’amendement adopté par les députés qui stipulaient que « les pathologies psychiques peuvent être reconnues comme maladies d’origine professionnelle » au même titre que les autres pathologies.

Le débat autour du burn-out rouvert

Alors que le syndrome d’épuisement au travail toucherait au moins 1 Français sur 5, le Sénat a donc retiré ce mercredi 24 juin le burn-out de la liste des maladies professionnelles. À l’occasion du débat en première lecture, l’Assemblée nationale avait pourtant inscrit dans le projet de loi sur le dialogue social que les maladies psychiques pouvaient être reconnues comme maladies professionnelles.

Le Sénat motive ce vote en indiquant que « la prise en compte de ces pathologies devait se faire via le système complémentaire de reconnaissance des maladies professionnelles, l’inscription dans le tableau des maladies professionnelles n’étant pas adaptée à la spécificité et à la complexité de ces pathologies ».

La balle dans le camp de l’Assemblée Nationale

Le Sénat continuera d’examiner le texte de loi jusqu’à vendredi 26 juin 2015 et un vote solennel aura lieu le 30 juin. Ce dernier sera suivi d’une Commission Mixte Paritaire (CMP) composée de 7 députés et de 7 sénateurs qui sera chargée de trouver une version commune aux deux chambres et donc un accord sur le texte de loi.

Si la Commission Mixte Paritaire ne parvient pas à se mettre d’accord, c’est à l’Assemblée, où le PS qui a produit le texte est majoritaire, que reviendra la décision finale d’inscrire le burn-out dans la liste des maladies professionnelles.