Absentéisme au Sénat : des sanctions financières à prévoir ?
Une proposition de résolution votée mercredi vise à sanctionner au portefeuille les élus qui se présenteraient trop peu souvent aux réunions du Sénat.
Mercredi 13 mai, le Sénat a voté une proposition de résolution dont l’objectif est de lutter efficacement contre l’absentéisme des élus. C’est Gérard Larcher, président UMP du Sénat, qui en est à l’origine. Sa mesure vise ainsi à sanctionner financièrement les élus dont l’absentéisme au Sénat apparaîtrait un peu trop répété.
Nos confrères de L’Obs affirment se baser sur le site de l’association Mes sénateurs pour estimer le nombre de députés qui pourraient être concernés par cette résolution. Ils seraient donc 35 sénateurs, représentant 10% des élus de l’Hémicycle, à être possiblement ciblés par Gérard Larcher du fait de leur nombre de semaines d’activité, parmi les plus faibles de la liste.
Sénat : la proposition de Gérard Larcher pour lutter contre l’absentéisme des élus
Et comment le président du Sénat compte-t-il concrètement s’y prendre pour combattre avec justesse les trop nombreuses absences de certains sénateurs ? “Un nouveau dispositif de retenue financière sera appliqué en cas d’absences répétées. Ce dispositif, qui entrera en vigueur le 1er octobre 2015, portera à la fois sur l’indemnité de fonctions et sur l’indemnité représentative de frais de mandat (IRFM).” Gérard Larcher a également indiqué que ces sanctions ne seront “pas cosmétiques”.
Jusqu’à 9 000 euros de retenue
Plus concrètement encore, si les élus ne font pas acte de présence, sur un même trimestre, à plus de la moitié de trois catégories définies (votes solennels, réunions de commissions permanentes, séances de questions au gouvernement), leurs indemnités seront réduites de 700 euros par mois le trimestre suivant. Et “si l’absence atteint la moitié de ces trois catégories cumulées, la diminution sera portée pour le trimestre suivant à la totalité de l’indemnité de fonctions et à 50 % de l’IRFM”. Ce qui veut dire 1 400 euros en moins pour l’indemnité de fonction par mois, 3 000 euros par mois pour une seule IRFM et 9 000 euros en moins pour le trimestre.
