Pollution maritime : Un bateau doit payer 800 000 euros
Pollution maritime, c’est le motif retenu contre le capitaine biélorusse. Ce dernier est également condamné pour avoir déversé 150 tonneaux de substance polluante. Le procureur avait demandé le 7 juin dernier une amende de 500 000 euros, le tribunal a accordé 800 000 euros.
Le 6 mai 2011, au large du Finistère, un avion des Douanes remarque une zone de 4.6 km totalement polluée qui se trouve dans le sillage du chimiquier. Lors du procès, le 7 juin dernier, le procureur avait demandé une amende de 500 000 euros, mais le capitaine biélorusse a été condamné à 800 000 euros par le tribunal de Brest. 95% de cette somme doit être payée par la société Kaltene Navigation. Pendant l’audience, la défense avait revendiqué une pollution involontaire. Elle serait survenue après un accident qui aurait entraîné une fuite d’huile sur l’arbre d’hélice. Cette dernière a effectivement été constatée lors de l’inspection du navire, mais l’argument n’a pas été retenu par le tribunal.
Des associations s’étaient pendant le procès porté parties civiles. Elles ont ainsi obtenu des dommages et intérêts dont les montants varient entre 1 à 5 000 euros. La somme la plus petite a été attribuée à Greenpeace. Les autres comme Surf Rider Europe, France Nature Environnement, Amis des chemins de ronde du Finistère ont obtenu respectivement 4 600, 1 000 et 5 000 euros.
- Taxer davantage le transport aérien pour financer le plan de relance de la SNCF, nouvelle piste du gouvernement
- Selon une récente étude, le climat de la Terre sera totalement différent en 2100
- Le ministre se félicite du décret qui rend effective l’interdiction des lignes aériennes en cas d’alternative de moins de 2h30 en train