Télécoms d'outre-mer : l'ARCEP suspend les fréquences de trois opérateurs

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Mobile Des techniciens interviennent sur une antenne d'un opérateur de téléphonie mobile, en 2014 dans le nord de la France
Des techniciens interviennent sur une antenne d'un opérateur de téléphonie mobile, en 2014 dans le nord de la France

Trois opérateurs d'outre-mer se sont vus retirer leurs fréquences par l'ARCEP en raison de "non respect de leurs obligations de déploiement et de paiement de leur redevance". Cette suspension intervient après une mise en demeure au mois d'octobre.

Guadeloupe Téléphone Mobile, Martinique Téléphone Mobile et Guyane Téléphone Mobile. Il s'agit là des trois opérateurs télécoms d'outre-mer dont l'ARCEP (Autorité de régulation des communications électroniques et des postes) a fait retirer les fréquences il y a de cela deux mois.

Motif de cette suspension intervenue le 19 mai dernier, le "non respect de leurs obligations de déploiement et de paiement de leur redevance". Nos confrères du Figaro avec AFP rappellent qu'en octobre 2014, ces mêmes opérateurs avaient été mis en demeure par la même autorité en raison du non déploiement de leurs réseaux 2G et 3G.

ARCEP : retrait de fréquences pour trois opérateurs d'outre-mer

L'ARCEP leur avait alors vivement recommandé de fournir, d'ici le 15 janvier 2016, un service mobile 2G et 3G "couvrant l'intégralité de la population qui devait être couverte aux termes de leurs autorisations d'utilisation de fréquences respectives". Quant au retrait des fréquences de Guadeloupe Téléphone Mobile, Martinique Téléphone Mobile et Guyane Téléphone Mobile, il survient après que ces opérateurs télécoms aient failli à leur obligation de couvrir, avant 2013, 90% de la population de ces départements d'outre-mer en GSM (2G).

Une suspension après la mise en demeure d'octobre

À noter également que cette décision de l'ARCEP vient fermer le dossier des procédures ouvertes en septembre dernier à l'encontre des filiales d'UTS Caraïbes. Ce dernier détenant au passage les trois opérateurs récemment sanctionnés. Il est de même à signaler que l'ARCEP a ici procédé pour la première fois à l'application de toutes les sanctions qu'elle possède depuis août 2014. Concernant les fréquences retirées, elles vont être remises en jeu, une manœuvre qui va ainsi cadrer avec la procédure d'appel d'offres 4G prochainement en place en Guadeloupe et en Martinique. Et il est bien possible que des opérateurs de ces départements tels Digicel, Outre-mer Télécom ou encore Orange Caraïbes se frottent déjà les mains dans l'optique de futures acquisitions.

Crédits photos : © AFP/Archives Philippe Huguen

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