Google et Oracle : 2ème round!

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Tech Google et Oracle : 2ème round!

Au second round, l’Oracle est battu par Google. Le réexamen de l’affaire se poursuit concernant les droits d’auteurs. Du côté des jurés, ils se sont prononcés en faveur de Google, qui était accusé par l’Oracle.

Cette première victoire est due au fait que les brevets déposés sur Javascript n’ont pas été violés par Google. La première session du procès concernant les droits d’auteurs, avait été remportée par l’Oracle.

Cette victoire de Google est donc essentielle dans ce procès qui oppose le moteur de recherches à l’Oracle. Les jurés étaient au nombre de dix et après plus d’une semaine de délibération, ils ont donné leur avis le 23 mai 2012, en faveur de Google. Google n’étant pas responsable d’une quelconque violation de brevets.

Petit rappel de l’affaire : Sun Microsystem avait été racheté par l’Oracle en 2010. Sun étant l’inventeur de Javascript, une sorte de code très usitée sur les smartphones et autres tablettes. L’éditeur de ce logiciel avait déjà lancé une attaque en justice contre Google. Les dommages et intérêts pouvaient atteindre plus d’un milliard de dollars. Le verdict de ce procès fut cependant très mitigé. Si Google était mis en cause, la raison de « l’usage loyal » était alors invoquée.

La première session du procès rejouée

Le programme Java était libre de droit avant son rachat par l’Oracle. Il n’y a donc aucune violation de droits d’auteurs. Selon certains cas, il s’agirait d’une infraction et non d’une violation, et la législation prévoit alors un dédommagement très modeste. A l’heure actuelle, le moteur de recherches a demandé une annulation de ce volet du procès. Donc si Google a gagné le second round, il se pourrait que l’affaire se retourne vers la première partie du procès. Et pour l’heure, les jurés ont tous été renvoyés chez eux par le juge en charge de l’affaire, à savoir William Alsup.

 

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